Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre d'Aunis Histoire de Céramique
Mme. Katia Chaulet
Mme. Estelle Vogel

Numéro de dépôt :
4378533
Date de dépôt :
24/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2027
Terre d\'Aunis Histoire de Céramique de Katia Chaulet

Présentation de la marque Terre d'Aunis Histoire de Céramique

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2017 par madame Katia Chaulet et madame Estelle Vogel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre d'Aunis Histoire de Céramique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Les déposants sont madame Katia Chaulet domicilié(e) 13 Rue de La Rivière - 17290 - Aigrefeuille d'Aunis - France et madame Estelle Vogel domicilié(e) 23 Rue du Breuil Saint Jean - 17290 - Landrais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Katia Chaulet domicilié(e) 13 rue de La Rivière - 17290 - Aigrefeuille d'Aunis - France.

La marque Terre d'Aunis Histoire de Céramique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre d'Aunis Histoire de Céramique arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.

Katia Chaulet a également déposé les autres marques suivantes : BOOOL


Mme. Katia Chaulet - 13 Rue de La Rivière - 17290 - Aigrefeuille d'Aunis - France

Mme. Estelle Vogel - 23 Rue du Breuil Saint Jean - 17290 - Landrais - France


Mme. Katia Chaulet - 13 rue de La Rivière - 17290 - Aigrefeuille d'Aunis - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle.